Conditions Générales d'Utilisation

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1. Acceptation des Conditions

En utilisant notre service, vous confirmez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site ou nos services.

2. Services Proposés

Rivage Bronze propose une gamme de services dans la production médiatique et le divertissement musical, incluant, sans s'y limiter :

Les détails spécifiques de chaque service, y compris les tarifs et les conditions de livraison, seront précisés dans des accords de service distincts ou des devis.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre site, y compris les textes, graphiques, logos, images, clips audio et vidéo, est la propriété de Rivage Bronze ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre aucun des éléments de notre site, sauf autorisation expresse écrite de Rivage Bronze.

Les contenus produits pour nos clients dans le cadre de nos services sont régis par les accords de service spécifiques passés entre Rivage Bronze et le client.

4. Utilisation du Site

Vous acceptez d'utiliser notre site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, ni ne restreint ou n'inhibe l'utilisation et la jouissance de notre site par quiconque. Les comportements interdits incluent le harcèlement ou la provocation de détresse ou d'inconvénient pour toute personne, la transmission de contenu obscène ou offensant, ou la perturbation du flux normal du dialogue au sein de notre site.

5. Limitation de Responsabilité

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6. Liens vers des Sites Tiers

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7. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Si une révision est substantielle, nous ferons des efforts raisonnables pour fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions ne prennent effet. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d'accéder ou d'utiliser notre service après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées.

8. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions Générales d'Utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Tout litige découlant de ou lié à l'utilisation de notre site ou de nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.

9. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Rivage Bronze

27 Rue des Martyrs, Floor 3

69001 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes

France